Mentions légales

Éditeur
Le site gravaloire-recyclage est une filière du Groupe SIVAE. Tous ses sites sont édités par
Groupe Sivaé -  1 rue du Port au Prince - 38200 Vienne

Siège social :
1 rue du Port au Prince -- 38200 Vienne

Directeur de la publication : Richard MOLINA, Directeur Général

Hébergeur
Ce site est hébergé sur l’offre Cloud de Microsoft (Azure). Il est géographiquement localisé dans le centre d’hébergement de Microsoft en Europe de l’Ouest situé aux Pays Bas.
Pour plus d’informations, veuillez-vous référer à : http://www.windowsazure.com/fr-fr/support/trust-center/privacy/ 

Convention
En accédant à ce site, vous acceptez d'être lié(e) par les termes et conditions de la présente convention. SIVAE s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour du contenu disponible sur ce site et se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d'interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site, et ce, sans devoir vous en informer préalablement.
SIVAE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Propriété intellectuelle
Le site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.
Le site et tous ses éléments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, etc...) sont la propriété de SIVAE ou de tiers ayant autorisé SIVAE à les utiliser et/ou exploiter.
Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par SIVAE, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.

Protection des données personnelles
Les données recueillies sur le site ne proviennent que de l’enregistrement volontaire par les visiteurs de leurs données nominatives. Elles sont destinées à un usage purement interne et ne sont accessibles qu’aux personnes responsables du traitement de la demande au sein de SIVAE. Elles ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.
SIVAE conserve les données personnelles collectées sur le site pendant une période de deux ans maximum, à compter de laquelle ces données sont totalement effacées.
Conformément à la loi modifiée n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dispose d’un droit d'accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant, pouvant  être exercé à tout moment en s’adressant à

SIVAE - Direction de la Communication
1 rue du Port au Prince - 38200 Vienne

Cookies
SIVAE fait appel à des cookies pour vous identifier lors de votre connexion à des fins d'analyses statistiques.
La plupart des navigateurs permettent d'effacer ces cookies de votre disque dur, de les rendre systématiquement indésirables ou de recevoir un avertissement préalable avant qu'ils ne soient enregistrés. Il suffit de consulter les instructions de votre navigateur.

Liens hypertextes
Le site peut comporter des liens vers d'autres sites appartenant à des tiers. Ces liens ne constituent en aucune manière une approbation, une validation, une adhésion de SIVAE au contenu de ces sites ni une association de SIVAE avec les responsables administrateurs, auteurs ou hébergeurs de ces sites. SIVAE n'éditant ni ne contrôlant les sources, les contenus ou les liens présents sur ces sites, ne saurait dès lors être tenue pour responsable du contenu, fonctionnement et de l'accès à ces sites ou de tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites.

Divers
Les présentes conditions d'utilisation constituent la totalité de l'accord passé entre SIVAE et l'utilisateur du site. Vous pouvez également être soumis à des conditions d'utilisations additionnelles spécifiques à certaines rubriques qui vous seront communiquées lorsque vous accéderez à ces rubriques.
Les présentes conditions d'utilisation et la relation entre SIVAE et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Lyon.